Conseils municipaux

Retrouvez ici le recueil complet des ordres du jour, comptes rendus et délibérations des séances du conseil municipal de la ville de Lezennes.

Consultez les sujets à l'ordre du jour avant chaque conseil et accédez ensuite aux comptes rendus des décisions.

Prochain conseil municipal : -

2025

Conseil municipal du 25 novembre 2025 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 07 octobre 2025 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 24 juin 2025 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 01 avril 2025 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 01 avril 2025 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 04 février 2025 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 04 février 2025 (consulter l'ordre du jour)

Les délibérations des conseils municipaux de 2024 et 2025 sont progressivement mis en ligne.

Délibérations du conseil municipal du 25 novembre 2025

D_2025_11_25_01 - Régularisation cession foncière parcelle AI 41 - Rue Archimède

D_2025_11_25_01 - Régularisation cession foncière parcelle AI 41 - Rue Archimède - Annexe

D_2025_11_25_02 - Renouvellement convention mise en fourrière

D_2025_11_25_02 - Renouvellement convention mise en fourrière - Annexe

D_2025_11_25_03 - Subvention Association Gymnastique Volontaire Lezennes

D_2025_11_25_04 - Convention aquagym Centre de l'Espoir

D_2025_11_25_04 - Convention aquagym Centre de l'Espoir - Annexe

D_2025_11_25_05 - Contrat de prestation séjour Aînés 2026

D_2025_11_25_06 - Relai Petite Enfance - Convention d'objectifs et de moyens 2026

D_2025_11_25_06 - Relai Petite Enfance - Convention d'objectifs et de moyens 2026 - Annexe

D_2025_11_25_07 - Salon du livre 2025 - Contrats de prestation

D_2025_11_25_08 - Subventions aux Associations - Année scolaire 2025-2026

D_2025_11_25_09 - Attribution dispositifs - Aides Directes Communales - Octobre - Novembre 2025

D_2025_11_25_10 - Actualisation création d'emplois en raison d'un accroissement des besoins de service

D_2025_11_25_11 - Modification tableau des emplois

D_2025_11_25_12 - Attribution cartes cadeaux fin d'année personnel municipal

Délibérations du conseil municipal du 07 octobre 2025

D_2025_10_07_01 - Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées concernant le transfert du Golf Lille Métropole

D_2025_10_07_02 - Avenant à la convention constitutive du service commun des carrières souterraines

D_2025_10_07_02 - Avenant à la convention constitutive du service commun des carrières souterraines - Annexe

D_2025_10_07_03 - Ouvertures dominicales des commerces 2026

D_2025_10_07_04 - Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale

D_2025_10_07_04 - Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale - Annexe

D_2025_10_07_05 - Mandat spécial pour la participation au 107ème Congrès des Maires de France du 18 au 20 novembre 2025

D_2025_10_07_06 - Convention d'occupation des locaux Restos du Cœur

D_2025_10_07_06 - Convention d'occupation des locaux Restos du Cœur - Annexe

D_2025_10_07_07 - Convention Référent Santé Inclusif - Crèche Les Lutins d'Isidore

D_2025_10_07_08 - Décision Budgétaire Modificative n°1

D_2025_10_07_09 - Convention recyclivre.com - Cession de livres

D_2025_10_07_09 - Convention recyclivre.com - Cession de livres - Annexe

D_2025_10_07_10 - Fixation tarif vente CD Braderie de la Médiathèque

D_2025_10_07_11 - Attribution des Aides Individuelles - Juillet-Aout-Septembre

D_2025_10_07_12 - Prix Jury des Maisons Fleurie 2025

D_2025_10_07_13 - Actualisation délibération création d'emplois en raison d'un accroissement des besoins de service

D_2025_10_07_14 - Convention 2026 de prestation de service pour la mise en œuvre des outils préventifs de lutte contre l'habitat indigne

D_2025_10_07_14 - Convention 2026 de prestation de service pour la mise en œuvre des outils préventifs de lutte contre l'habitat indigne - Annexe

Motion pour la relocalisation écologique et solidaire et l'abandon de l'accord de l'UE-Mercosur

Délibérations du conseil municipal du 24 juin 2025

D_2025_06_24_01 - Convention de sobriété Hydrique Ileo site complexe sportif et école Irène Joliot Curie

D_2025_06_24_01 - Convention de sobriété Hydrique Ileo site complexe sportif et école Irène Joliot Curie - Annexe 1

D_2025_06_24_01 - Convention de sobriété Hydrique Ileo site complexe sportif et école Irène Joliot Curie - Annexe 2

D_2025_06_24_02 - Projet métropolitain de renaturation du site du Pavé du Moulin - Cession parcelle AC20

D_2025_06_24_02 - Projet métropolitain de renaturation du site du Pavé du Moulin - Cession parcelle AC20 - Annexe 1

D_2025_06_24_02 - Projet métropolitain de renaturation du site du Pavé du Moulin - Cession parcelle AC20 - Annexe 2

D_2025_06_24_03 - Création d'une Réserve Communale de Sécurité Civile RCSC

D_2025_06_24_04 - Mise en place d'une Caisse d'avance dans le cadre du dispositif AMELIO

D_2025_06_24_05 - Cession pièces cyclomoteur Police Municipale

D_2025_06_24_06 - Controle CAF 2025 - Activité crèche Multi Accueil - Remboursement d'un trop perçu facturation

D_2025_06_24_07 - Admission d'une créance en non-valeur

D_2025_06_24_08 - Remboursement d'une facturation périscolaire

D_2025_06_24_09 - Autorisation encaissement chèque reprise de véhicule Renault Kangoo

D_2025_06_24_10 - Création de poste École de Musique - 2025-2026

D_2025_06_24_11 - Tarification École de Musique - 2025-2026

D_2025_06_24_12 - Attribution des Aides Individuelles - Avril-Mai-Juin 2025

D_2025_06_24_13 - Modification au tableau des emplois

D_2025_06_24_14 - Création d'emplois en raison d'un accroissement des besoins de service Septembre 2025 - Août 2026

2024

Conseil municipal du 26 novembre 2024 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 26 novembre 2024 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 01 octobre 2024 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 01 octobre 2024 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 25 juin 2024 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 25 juin 2024 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 02 avril 2024 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 02 avril 2024 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 13 février 2024 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 13 février 2024 (consulter l'ordre du jour)

2023

Conseil municipal du 28 novembre 2023 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 28 novembre 2023 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 26 septembre 2023 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 26 septembre 2023 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 04 juillet 2023 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 04 juillet 2023 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 11 avril 2023 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 11 avril 2023 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 07 février 2023 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 7 février 2023 (consulter l'ordre du jour)

2022

Conseil municipal du 29 novembre 2022 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 29 novembre 2022 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 20 septembre 2022 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 20 septembre 2022 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 28 juin 2022 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 28 juin 2022 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 05 avril 2022 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 05 avril 2022 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 1er février 2022 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 1er février 2022 (consulter l'ordre du jour)

2021

Conseil municipal du 30 novembre 2021 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 30 novembre 2021 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 21 septembre 2021 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 21 septembre 2021 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 15 juin 2021 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 15 juin 2021 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 06 avril 2021 (consulter le compte-rendu)
Vidéo du conseil municipal du 06 avril 2021 (voir la vidéo)
Conseil municipal du 06 avril 2021 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 26 janvier 2021 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 26 janvier 2021 (consulter l'ordre du jour)

2020

Conseil municipal du 1er décembre 2020 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 1er décembre 2020 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 22 septembre 2020 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 22 septembre 2020 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 30 juin 2020 (consulter le compte rendu)
Conseil municipal du 30 juin 2020 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 17 juin 2020 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 17 juin 2020 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 25 mai 2020 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 25 mai 2020 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 11 février 2020 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 11 février 2020 (consulter l'ordre du jour)

2019

Conseil municipal du 12 novembre 2019 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 12 novembre 2019 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 26 septembre 2019 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 26 septembre 2019 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 11 juin 2019 (consulter le compte rendu)
Conseil municipal du 11 juin 2019 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 05 février 2019 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 05 février 2019 (consulter l'ordre du jour)

2018

Conseil municipal du 22 novembre 2018 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 22 novembre 2018 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 18 septembre 2018 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 5 juin 2018 (consulter le compte rendu)
Conseil municipal du 10 avril 2018 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 10 avril 2018 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal du 27 mars 2018 (consulter le compte-rendu)
Conseil municipal du 27 mars 2018 (consulter l'ordre du jour)
Conseil municipal 21 février 2018 (consulter le compte-rendu)

Archives antérieures à 2018

Les comptes-rendus et ordres du jour des conseils municipaux ayant eu lieu avant 2018 sont consultables directement en mairie.