Conseils municipaux

Retrouvez ici le recueil des délibérations des séances du conseil municipal de la ville de Lezennes.

Prochain conseil municipal : Mardi 10 février 2026 - 20:00 - Mairie

2025

Les délibérations des conseils municipaux de 2024 et 2025 sont progressivement mises en ligne.

D_2025_10_07_01 - Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées concernant le transfert du Golf Lille Métropole

D_2025_10_07_02 - Avenant à la convention constitutive du service commun des carrières souterraines

D_2025_10_07_02 - Avenant à la convention constitutive du service commun des carrières souterraines - Annexe

D_2025_10_07_03 - Ouvertures dominicales des commerces 2026

D_2025_10_07_04 - Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale

D_2025_10_07_04 - Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale - Annexe

D_2025_10_07_05 - Mandat spécial pour la participation au 107ème Congrès des Maires de France du 18 au 20 novembre 2025

D_2025_10_07_06 - Convention d'occupation des locaux Restos du Cœur

D_2025_10_07_06 - Convention d'occupation des locaux Restos du Cœur - Annexe

D_2025_10_07_07 - Convention Référent Santé Inclusif - Crèche Les Lutins d'Isidore

D_2025_10_07_08 - Décision Budgétaire Modificative n°1

D_2025_10_07_09 - Convention recyclivre.com - Cession de livres

D_2025_10_07_09 - Convention recyclivre.com - Cession de livres - Annexe

D_2025_10_07_10 - Fixation tarif vente CD Braderie de la Médiathèque

D_2025_10_07_11 - Attribution des Aides Individuelles - Juillet-Aout-Septembre

D_2025_10_07_12 - Prix Jury des Maisons Fleurie 2025

D_2025_10_07_13 - Actualisation délibération création d'emplois en raison d'un accroissement des besoins de service

D_2025_10_07_14 - Convention 2026 de prestation de service pour la mise en œuvre des outils préventifs de lutte contre l'habitat indigne

D_2025_10_07_14 - Convention 2026 de prestation de service pour la mise en œuvre des outils préventifs de lutte contre l'habitat indigne - Annexe

Motion pour la relocalisation écologique et solidaire et l'abandon de l'accord de l'UE-Mercosur

Délibérations du conseil municipal du 24 juin 2025

D_2025_06_24_01 - Convention de sobriété Hydrique Ileo site complexe sportif et école Irène Joliot Curie

D_2025_06_24_01 - Convention de sobriété Hydrique Ileo site complexe sportif et école Irène Joliot Curie - Annexe 1

D_2025_06_24_01 - Convention de sobriété Hydrique Ileo site complexe sportif et école Irène Joliot Curie - Annexe 2

D_2025_06_24_02 - Projet métropolitain de renaturation du site du Pavé du Moulin - Cession parcelle AC20

D_2025_06_24_02 - Projet métropolitain de renaturation du site du Pavé du Moulin - Cession parcelle AC20 - Annexe 1

D_2025_06_24_02 - Projet métropolitain de renaturation du site du Pavé du Moulin - Cession parcelle AC20 - Annexe 2

D_2025_06_24_03 - Création d'une Réserve Communale de Sécurité Civile RCSC

D_2025_06_24_04 - Mise en place d'une Caisse d'avance dans le cadre du dispositif AMELIO

D_2025_06_24_05 - Cession pièces cyclomoteur Police Municipale

D_2025_06_24_06 - Controle CAF 2025 - Activité crèche Multi Accueil - Remboursement d'un trop perçu facturation

D_2025_06_24_07 - Admission d'une créance en non-valeur

D_2025_06_24_08 - Remboursement d'une facturation périscolaire

D_2025_06_24_09 - Autorisation encaissement chèque reprise de véhicule Renault Kangoo

D_2025_06_24_10 - Création de poste École de Musique - 2025-2026

D_2025_06_24_11 - Tarification École de Musique - 2025-2026

D_2025_06_24_12 - Attribution des Aides Individuelles - Avril-Mai-Juin 2025

D_2025_06_24_13 - Modification au tableau des emplois

D_2025_06_24_14 - Création d'emplois en raison d'un accroissement des besoins de service Septembre 2025 - Août 2026

D_2025_04_01_01 - Avenant Convention groupement de commandes - Service Commun des carrières souterraines

D_2025_04_01_01 - Avenant Convention groupement de commandes - Service Commun des carrières souterraines - Annexe

D_2025_04_01_02 - Projet d'autoconsommation collective du patrimoine communal - Centrale photovoltaïque et chaufferie Biomasse Centre Culturel

D_2025_04_01_03 - Adhésion Centrale d'Achats CAP Territoires

D_2025_04_01_04 - Convention fonds de concours éclairage public - Travaux rue Monnet

D_2025_04_01_05 - Aides Individuelles Février-Mars 2025

D_2025_04_01_06 - Subvention CCAS 2025

D_2025_04_01_07 - Tarif sortie des Aînés 2025

D_2025_04_01_08 - Tarif Voyage des Aînés 2025

D_2025_04_01_09 - Activité Marche douce et Prévention des chutes - Modification des Tarifs

D_2025_04_01_10 - Don d'un fauteuil PMR au Centre de l'Espoir à Hellemmes

D_2025_04_01_11 - Autorisation - Renouvellement de la Convention Territoriale

D_2025_04_01_12 - Demande de subvention CAF - Investissement Fonds Locaux

D_2025_04_01_13 - Demande de subvention CAF - Fonds de modernisation établissement accueil de jeunes enfants

D_2025_04_01_14 - Demande de subvention FSE - Collège Triolo Villeneuve d'Ascq

D_2025_04_01_15 - Contribution CIPD 2025

D_2025_04_01_16 - Tarif du séjour des Ados 2025

D_2025_04_01_17 - Approbation du Compte Financier Unique 2024

D_2025_04_01_17 - Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Annexe

D_2025_04_01_18 - Affectation du résultat 2024

D_2025_04_01_19 - Vote des taux 2025

D_2025_04_01_20 - Vote du budget primitif 2025

D_2025_04_01_20 - Vote du budget primitif 2025 - Page signature BP 2025 - Annexe 2

D_2025_04_01_20 - Vote du budget primitif 2025 - Annexe 1

D_2025_04_01_21 - Actualisation autorisation de programme Centre Culturel

D_2025_04_01_22 - Actualisation autorisation de programme Groupe Scolaire

D_2025_04_01_23 - Attribution des Subventions aux Associations Extérieures

D_2025_04_01_24 - Attribution des Subventions aux Associations Lezennoises

D_2025_04_01_25 - Contrat d'objectif Médiathèque de Lezennes - Médiathèque Départementale

D_2025_04_01_25 - Contrat d'objectif Médiathèque de Lezennes - Médiathèque Départementale - Annexe

D_2025_04_01_26 - Recrutement et rémunération des vacataires - Jury d'examen École de Musique

D_2025_04_01_27 - Modification du tableau des emplois

D_2025_04_01_28 - Festivités communales Juin 2025 - Convention de mise à disposition du parking du siège de Leroy Merlin

Délibérations prochainement mises en ligne

2024

D_2024_11_26_01 - Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG59 pour la période du 01-01-2025 au 31-12-2028

D_2024_11_26_01 - Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG59 pour la période du 01-01-2025 au 31-12-2028 - Annexe

D_2024_11_26_02 - Convention ANTAI Automatisation des notifications de mise en fourrière

D_2024_11_26_02 - Convention ANTAI Automatisation des notifications de mise en fourrière - Annexe

D_2024_11_26_03 - Convention servitude ENEDIS câble basse tension - Rue Paul Vaillant Couturier

D_2024_11_26_04 - Remboursement sinistre véhicule municipal association insertion association Le Tremplin

D_2024_11_26_05 - Subvention Association Gymnastique Volontaire Lezennes

D_2024_11_26_06 - Tarifs Ateliers seniors Marmiton 2025

D_2024_11_26_07 - Convention aquagym - Centre de l'Espoir

D_2024_11_26_08 - Remboursement Voyage des Aînés

D_2024_11_26_09 - Relai Petite Enfance - Convention d'objectifs 2025 Association Premiers Pas

D_2024_11_26_09 - Relai Petite Enfance - Convention d'objectifs 2025 Association Premiers Pas - Annexe

D_2024_11_26_10 - Organisation Accueil Collectif de Mineurs 2024 - Actualisation

D_2024_11_26_11 - Décision Budgétaire modificative n°3

D_2024_11_26_12 - Subventions aux associations - Année scolaire 2024-2025

D_2024_11_26_13 - Attribution dispositifs Aides Directes Communales - Octobre-novembre 2024

D_2024_11_26_14 - Régime de maintien des primes et indemnites des agents dans certaines situations de congés

D_2024_11_26_15 - Modification Régime Indemnitaire Police Municipale

D_2024_11_26_16 - Modification tableau des emplois

D_2024_11_26_17 - Attribution carte cadeau fin d'année personnel municipal

Archives antérieures à 2024

Les délibérations des conseils municipaux ayant eu lieu avant 2024 sont consultables directement en mairie.